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    Agriculture et Environnement / 2009
 
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  ERRATUM Redevance pour pollution de l'eau - Activité élevage


ERRATUM:

Tous les élevages ne sont pas directement concernés cette année.

L'agence de l'eau a envoyé les formulaires à tous les élevages ayant déclaré l'année dernière avoir 90 UGB ou plus en 2007.
Pour la redevance 2008, les élevages ayant déclaré 75 UGB et plus l'année 2007 ont aussi reçu le formulaire de redevance. 

Cette année, l'agence de l'eau conseille à tous les élevages ayant 75 UGB et plus et moins de 90 UGB sur leur exploitation en 2007, de renvoyer le formulaire de déclaration 2008 düment rempli. Le renvoi du formulaire reste obligatoire pour les élevages ayant 90 UGB et plus.


 



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