Tout savoir sur la conditionnalité en cas de contrôle

Téléchargez tout ce qu'il faut savoir sur la conditionnalité !
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Conditonnalité 2009 : Introduction Générale : ICI
--> qu'est-ce que la contionnalité ?
--> Quelles sont les exigences à respecter ?
--> Comment calcule-t-on les pénalités/réductions?
--> comment se déroule un contrôle ?

Domaine "BCAE - prairies permanentes" : ICI
SCE, diversité des assolements, irrigation, entretien minimal des terres, maintien en pâturage permanent, non brûlage des résidus,...

Domaine "Santé - productions animales" : ICI
Identification, registre d'élevage, stockage, prophylaxie, bonnes pratiques d'hygiène,...

Domaine "Santé - productions végétales" : ICI
Registre, local phyto, autorisation de mise sur le marché des produits phyto, exigences complémentaires MAE,...

Domaine "Environnement" : ICI
Conservation des habitats et des oiseaux sauvages, protection des eaux souterraines (boues, nitrates), capacité de stockage, couverture hivernale, exigences complémentaires MAE,...

Domaine "Santé - protection animale" : ICI
Etat des bâtiments délevage, préventions blessures et souffrances, soins prodigués, entretien des animaux,...